CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

1.Commandes et engagement des clients

a/ Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. En conséquence, le consommateur reconnait être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés.

b/ L'entreprise C LE PIED s'engage à ne jamais contacter ses clients par téléphone afin de respecter la discrétion, sauf en cas de vérifications urgentes (problème de paiement).

c/ Pour pouvoir acheter un produit lors de sa première commande, le client devra ouvrir un compte et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande puisse être prise en compte. En application des dispositions de l’article 1369-2 du Code Civil, le client aura la possibilité, avant la validation définitive de sa commande, d’en vérifier le détail et le montant total, de corriger d’éventuelles erreurs, avant de valider celle-ci pour exprimer son acceptation.

d/ A partir du moment où le client a validé sa commande, la société C LE PIED accusera réception de celle-ci par voie électronique. La commande ne sera considérée comme définitive après l’envoi au client de la confirmation de commande par la société C LE PIED. Conformément aux dispositions de l’article L.122. 1 du Code de la consommation, la société CELPIED sera en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi. La société C LE PIED sera également en droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente par la société C LE PIED qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

e/ La création du compte client à C LE PIED rend obligatoire les informations valides des coordonnées du client. Ainsi, le client s'engage à donner obligatoirement l'adresse de livraison, de facturation, ses numéros de téléphone mobile et fixe, son adresse mail, afin que les services de vérifications d'identité valident la commande. Pour tout information jugée non valide, la commande sera bloquée, et non remboursée, jusqu'à ce que le client transmette par mail ses coordonnées valides.

Si les renseignements du clients sont érronés (numéro de téléphone invalide, nom ou adresse inexistants), la société C LE PIED de réserve le droit de demander aux clients  sa photocopie recto-verso de la pièce d'dentité, ansi qu'un numéro de téléphone fixe valide.

f/ Si le client souhaite annuler sa commande, il devra le signaler sous un délais de 24h après avoir passé sa commande sous peine de ne pas être remboursé. Le remboursement s'effectura alors sous 48h00.

 

2. Prix des articles

a/ Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) hors frais d'expédition. Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO. Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date. Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété la société C LE PIED jusqu'au complet encaissement du prix par la société C LE PIED. Conformément aux dispositions de l’article L.121 19 du code de la consommation, le client recevra, lors de la livraison de sa commande, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix des articles et les frais de livraison à sa charge.

b/ Les articles de la rubrique DISCOUNT, sont séléctionnés selon l'état des stocks, afin de permettre des prix réduits. Ces articles en promotion sont bradés parfois jusqu'à -50%, et donc ne peuvent être ni échangeables, ni remboursables par la boutique C LE PIED. Si  l'article avait un défaut de fabrication, le client doit envoyer une photo de l'article mar mail, mettant bien en évidence le défaut, afin que le service après-vente de la boutique C LE PIED autorise le retour. Un avoir sera envoyé au client après vérification de la marchandise. Si le service après-vente constate une mauvaise utilisation de la paire de chaussure, elle se réserve le droit de ne pas rembourser, ni verser d'avoir au client.

 

3. Modes de paiement

a/ Nous acceptons les paiements par carte bancaire. Sont acceptées les cartes de paiement du réseau «CB », Visa, Eurocard/Mastercard, en France Métropolitaine (y compris la Corse et les DOM TOM), Monaco, Belgique, Suisse, Luxembourg et les Pays-Bas.

Lors d’une commande via Internet, le client communique dans un environnement sécurisé ses données bancaires (numéro à seize chiffres et la date d’expiration figurant au recto de sa carte bancaire ainsi que les numéros du cryptogramme visuel figurant au verso de sa carte bancaire).

b/ Dans le cadre des paiements par Internet, et afin de lutter contre la fraude sur Internet, le contrôle s’effectuera en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents via le système de la société OGONE S.A. Cette société sera responsable du stockage et du traitement automatisé des informations relatives aux paiements de chaque commande y compris les coordonnées cartes bancaires dans un environnement sécurisé.

c/ Nota: les commandes payées par Mandat-Cash, ou contre-remboursement ne sont pas acceptées.

d/ Les commandes par chèque sont acceptés si l'adresse figurant sur le chèque et identique à l'adresse de livraison. Vous devez nous envoyer avec votre règlement la copie d'une pièce d'identité ainsi qu'une facture de domicile (Nom identique sur tous les documents fournis). Vous devez également nous fournir un numéro de téléphone fixe ou portable valide. Les commandes payées exceptionnellement par chèque ne sont pas remboursables par chèque ni par virement. Tout retour d'une commande payée par chèque se verra remboursée sous forme d'avoir Bon d'achat réutilisable dans la boutique C LE PIED.com sous un an.

 

4. Participation aux frais de port et d’emballage

a/ La société C LE PIED se charge d’effectuer en votre nom et pour votre compte la livraison de votre colis par l’intermédiaire de la Poste SO COLISSIMO. Cette participation aux frais d’envoi est de 6.50 euros pour un article acheté,  pour un envoi pour la France, la Corse et Monaco.

b/ Les frais de port pour l’étranger sont de :

  •   14,00 euros pour la Belgique, les Pays Bas et le Luxembourg.
  •   14,00 euros pour la Suisse.
  •   20,00 euros pour les DOM.
  •   20,00 euros pour les TOM. Pour les envois en Belgique, les Pays Bas, le Luxembourg, la Suisse, les DOM- TOM : Colissimo suivi, Livraison à J+ 5 à J+8.

c/ Les frais de transport seront offerts par la société C LE PIED à partir de deux articles acheté pour la France métropolitaine.

d/ La société C LE PIED ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.



5. Livraison

a/ Le client dispose de la faculté de faire livrer ses articles à son domicile permanent en France métropolitaine (y compris la Corse), à Monaco, en Belgique, en Suisse, au Luxembourg et aux Pays-Bas et DOM TOM. Il peut également choisir de faire livrer les articles à l’une des personnes physiques de son choix dont le domicile permanent est situé en France métropolitaine (y compris la Corse), à Monaco, en Belgique, en Suisse, au Luxembourg et aux Pays-Bas et DOM TOM. Il est entendu qu’aucune livraison ne pourra être faite dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

b/ Si le client indique par erreur une adresse de livraison hors des pays desservis par la société C LE PIED, la commande ne pourra être honorée et le remboursement sera effectué en déduisant du montant de la commande les frais de traitement bancaires. La livraison des articles interviendra après que l’encaissement du montant total de la commande aura été effectué.

c/ La société C LE PIED livrera les articles commandés par SO COLISSIMO ou Chronopost dans un délais de 7 jours environ après réception de la commande client. Les délais indiqués par la société C LE PIED sont sous réserve de délai postal. Si, lors de la livraison, le client constate que l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, il devra procéder à son ouverture en présence du livreur afin de vérifier l’état de(s) article(s). En cas de dommages, le client les détaillera précisément sur le bon de livraison. En cas d'absence du client lors de la livraison, la Poste dépose un avis de passage dans sa boîte aux lettres, invitant le destinataire à aller chercher son colis au bureau de Poste de son domicile, muni de l'avis d'instance du facteur et de sa pièce d'identité. Le colis y est conservé pendant un délai de 15 jours ouvrables. Si le client ne récupère pas son colis, dans ce délais, celui-ci sera retourné à l'expéditeur. Dans ce cas de figure la société C LE PIED ne rembourse pas la commande au client. Le client peut récupérer sa commande en règlant par chèque, d'un montant de 14.90€ à l'ordre de C LE PIED, correspondant aux frais de transport et de manutention.

d/ Le client doit s’assurer que les articles qui lui ont été livrés sont conformes à sa commande. Dans le cas où les articles livrés ne correspondraient pas à sa commande, le client devra en informer le Service Relation Clientèle de la société C LE PIED et retourner les articles en cause, les frais de retour étant à la charge de la société C LE PIED. Le client dispose d’un délai de 30 jours suivant la réception de la commande pour nous retourner le(s) articles non conformes en raison d’une erreur de notre part.

e/ Si les services postaux devaient retourner à l'expéditeur C LE PIED le colis pour adresse incorrecte, ou mauvaise identité sur boîte aux lettres du destinataire, le client devra régler les frais de ports à C LE PIED, d'un montant forfaitaire de 7.95€ par chèque ou par Paypal, pour que C LE PIED puisse renvoyer à nouveau le colis avec les nouvelles coordonnées corrigées. Si le client annule sa commande après avoir refusé de régler ces frais de renvois sous les 30 jours, il sera remboursé, frais bancaires et frais de transports déduits. Si le client ne se manifeste pas ou ne fait pas de réclamation après les 30 jours qui suivent la réception du colis au dépôt C LE PIED, l'entreprise ne pourra plus enregistrer de réclamations concernant cette commande. La société C LE PIED se réserve le droit de générer un avoir hors frais bancaires et postaux.

f/ Toutes les commandes passés avant 20h00 le mardi partiront le jeudi suivant

Les commandes passé entre le mardi 20h00 et le vendredi 20h00 partiront le lundi suivant.

 

6. Traitement des commandes

a/ La Société C LE PIED s'engage à honorer les commandes uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

b/ Toute commande enregistrée avant 12H00 du lundi au vendredi (sauf jour fériés) est traitée immédiatement dès sa réception. Un bon de livraison est joint au colis, sur lequel figure clairement tous les renseignements de la commande.

c/ Si un article n'est plus en stock au moment du traitement de la commande. Dès réapprovisionnement par le fournisseur, nous vous envoyons cet article. Si lors de votre commande, un des articles n’est pas en stock, nous vous livrons l'une partie de la commande, l’article qui n’est pas en stock est envoyé par la suite.

 

7. Retour des articles

a/ Les articles en destockage sont bradés, et donc peuvent être ni échangeables, ni remboursables.

 

b/ Dans le cadre du droit de rétraction prévu par l’article L. 120-20 du Code de la consommation, le client pourra retourner les articles livrés dans les 14 jours suivant la date de livraison, dans leur emballage d’origine, complets (étiquettes, accessoires, etc …) en parfait état. Vous devez réexpédier vos articles, en utilisant le bon de livraison ou la facture en vous assurant d’avoir indiqué votre n° client, vos coordonnées et le motif du retour. Le retour devra être envoyé à l’adresse suivante : C LE PIED -412 av, du Mondial de Rugby 2007- Le Providencia bat B04-34070 MONTPELLIER.

Il appartiendra au client de se ménager la preuve du retour, ce qui implique que les articles devront être retournés par envoi colissimo, les frais et risques du retour restant à la charge du client.

Le remboursement est réalisé sous forme d'un avoir valable 1 an. Toutefois si le client fait la demande par écrit pour avoir un remboursement bancaire, celui-ci doit nous le préciser sous 15 jours ouvrés après l'acceptation du retour. Toute demande tardive sera refusée, tout article abîmé ou visiblement porté ne sera pas remboursé.

Si le retour du client n'est pas effectué sous le délais de 14 jours depuis la date de sa réception, le commerçant se réserve le droit de refuser le remboursement bancaire et d'effectuer un Avoir en bon d'achat, en remplacement.

Si vous retournez un achat DISCOUNT, votre commande restera bloqué au siège à Montpellier car nous refusons les retours des commandes DISCOUNT.

c/ Le retour d'article payé à l'aide d'un avoir est refusé.

d/ Le remboursement des articles retournés s’effectuera selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement ou par chèque bancaire le cas échéant, sans pénalité, à l’exception des frais de retour et des frais bancaires. Ce remboursement sera effectué par la Société C LE PIED dans les 30 jours suivant la réception des articles retournés, si le client en  a fait la demande au préalable, sous réserve de l'acceptation de la société C LE PIED.

e/ Pour l’échange d’un article, vous êtes redevable des frais d'envoi sur votre commande-échange uniquement si vous commandez le même article (taille différentes) 7.95€ pour la France métropollitaine, 20€ pour les Dom Tom, 14€ pour la Suisse et les pays européens, par chèque joint à votre colis, à l'ordre de C LE PIED. Attention les frais de retour du ou des articles restent à la charge du client.

f/ Réception d’un colis abîmé

Le plus grand soin est apporté à la préparation de votre commande. Cependant, il peut arriver qu’un colis soit abîmé durant le transport. Si, lors de la livraison, vous constatez que l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, nous vous invitons à procéder à son ouverture en présence du livreur afin de vérifier l’état de l’article. En cas de dommage de l’article, nous vous demandons de ne pas accepter le colis. Ce dernier nous sera ainsi retourné. Nous vous contacterons par courrier électronique ou par téléphone.

Si un colis abîmé est accepté, vous devez impérativement émettre des réserves auprès du livreur. Les dégâts constatés et/ou éventuellement les articles manquants doivent être indiqués sur le bon de suivi, en plus de votre signature. Sans réserve, nous ne pourrons prendre en compte les éventuelles réclamations.

g/ Retourner un article défectueux ou non conforme à votre demande

Il est possible qu’une erreur intervienne dans votre commande malgré tout le soin que nous apportons à sa préparation. Vous disposez d’un délai de 14 jours suivant la réception de votre commande pour nous faire part de votre souhait de retour.

Nous vous remercions de renvoyer les articles en recommandé afin de vous procurer la preuve du retour du ou des article(s) retourné(s).

En raison d’une erreur de notre part, nous prendrons en charge les frais de retour de votre commande jusqu’à nos entrepôts.

Le remboursement s’effectuera au plus tard dans les 30 jours suivants la réception du ou des article(s) retourné(s) par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire le cas échéant.

h/ Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés. Les chaussures qui auront étés essayées sur un sol non lisse seront refusées.

Les chassures doivent être comme NEUVE si vous désirez un Avoir ou un Remboursement.

i/ POUR NOEL les commandes à partir du 15 novembre de l'année en cours sont échangeables jusqu'au 31 décembre de l'année de la commande lorsque vous commandez vos articles avec un paquet cadeaux d'une valeur supplémentaire de 5.00€.

j/ Les retours non protégés (emballage d'origine abimé) ne seront pas remboursés,

Merci de prendre soin de ne pas mettre du scotch directement sur les emballages que vous avez reçu sous peine de ne pas être remboursé (voir astuces livraisons-retours-échanges)

k/ Lorsqu'un avoir a été émis, il n'est pas échangeable contre un remboursement. Si le client n'a pas pu l'utiliser durant l'année de validité de l'avoir, il peut en demander un prolongement de 6mois.

l/Si la boîte d'origine est inutilisable, abîmée, scotchée, ou manquante lors de votre retour, celle-ci vous sera décomptée de votre remboursement ou avoir pour un monant de 5€.

 

8. Informations sur les produits

a/ Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, si vous constatez de légères différences de couleurs ou d'emballage, en aucun cas, la responsabilité de la Société C LE PIED ne pourra être engagée.

b/Disponibilités des produits

La majorité des produits proposés à ses clients par la société C LE PIED sont disponibles dans notre entrepôt. La disponibilité de nos produits est indiquée en temps réel sur la fiche descriptive du produit. Si le client passe la commande d'un article non stocké et que celui-ci change d'avis, il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

 

9. Service Relations clients

Service Clients du Lundi au Vendredi de 10h00 à 18h00 Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

  •   par e-mail :  info@clepied.com
  •   par téléphone au 08 99 15 23 32 (1,35€/appel - 0.34€/mn).

 

10. Propriétés intellectuelle

Les textes, commentaires, images, photos, illustrations, reproduits ou présents sur le site www.celpied.com sont réservés au titre du droit d'auteur. À ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

 

11. La loi informatiques et libertés.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et numéro client : par e-mail : info@clepied.com ou par courrier à C LE PIED – 412, av du Mondial de Rugby 2007 - Le Providencia B 04 - 34070 Montpellier

 

12. La loi applicables et les compétences

Le présent contrat est soumis au droit français. La société CLEPIED ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société C LE PIED sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre Service clients au 08 99 15 23 32, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d’un tribunal français.